Élus et institutions9
- 20 mars 2026Élus et institutionsÉlection du maireLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDétermination du nombre des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsÉlection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsLecture de la charte de l'élu localLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsFixation indemnités maire adjoints, conseillers délégués et municipauxLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsFixation majoration indemnités de fonctionLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDélégations consenties au maire par le conseil municipaleLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsMise à disposition de matériels professionnels aux élusLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsCession des tablettes aux anciens élusLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1