Élus et institutions22
- 7 avril 2026Élus et institutionsCréation des commissionsLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission Finances Budgets Achats publicsLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission Petite enfance Enfance - Affaires scolairesLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission Solidarité SantéLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission Animations Associations Tourisme CommercesLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission Culture Jeunesse - CitoyennetéLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission Travaux Sécurité EnergieLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCentre Communal d'Action Sociale (CCAS) Fixation du nombre des membres au Conseil d'AdministrationLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCentre Communal d'Action Sociale (CCAS) Election des conseillers municipaux siégeant au Conseil d'AdministrationLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission d'Appel d'Offres Commission de délégation de service public - Désignation des membresLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission des Marchés Publics MAPA Création et désignation des membresLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsMarché hebdomadaire Commission Consultative du Commerce non sédentaireLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant communal pour le Syndicat Départemental d'Energie 35Lire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsElection de représentants au Conseil d'Administration des écoles privéesLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsElection de délégués au collège de GuichenLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsOffice Communautaire d'Animation Sportive du territoire de Guichen (OCAS) Désignation de membre associéLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsProfessionnalisation des armées et suspension de la conscription Désignation d'un élu en charge des questions de défenseLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutions[nom] BREIZH Désignation d'un éluLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDélégations au Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsFixation du taux des indemnités de fonction des Adjoints, des conseillers municipaux délégués et des conseillers municipauxLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsRemboursement des frais de garde des élusLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsFormation des élus Orientation et crédits affectésLire la décision
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.