Urbanisme et foncier2
- 27 janvier 2026AutresEchange parcellaire avec ATARAXIA pour régularisation cadastrale sis 1 allée de la Fée de l'AulneLire la décision
- 27 janvier 2026Permis et lotissementsLotissement le Domaine de Saint-Marc fixation des prix de vente des lots A à FVente par la commune120 € / m²281 m²Lire la décision
Finances et budget4
- 27 janvier 2026Finances et budgetDébat d'Orientation Budgétaire 2026 voteLire la décision
- 27 janvier 2026Finances et budgetTaxe d'aménagement exonération des logements en Bail Réel SolidaireLire la décision
- 27 janvier 2026Finances et budgetRénovation énergétique de l'école primaire Charcot Demande de subvention DETR ET DSILLire la décision
- 27 janvier 2026Finances et budgetVégétalisation de la cour de l'école primaire Charcot Demande de subvention DETRLire la décision
Subventions et associations3
- 27 janvier 2026Subventions et associationsCulture - Adhésion de la Ville a lABF (Association des Bibliothécaires de France)Lire la décision
- 27 janvier 2026Subventions et associationsLocal Archerie Convention d'occupation des locaux par l'association Espace Tir des locaux utilisés par l'association Guichen ArcherieLire la décision
- 27 janvier 2026Subventions et associationsClub de badminton de Guichen / Bourg-des-Comptes convention pluriannuelle d'objectifs - Autorisation de signatureVoir la décision
Commande publique3
- 27 janvier 2026Commande publiqueRéhabilitation extension de l'île ô mômes ALSH - Avenants aux marchés de travauxLire la décision
- 27 janvier 2026Commande publiqueRéhabilitation extension du groupe scolaire Marcel Greff - Avenants aux marchés de travauxLire la décision
- 27 janvier 2026Commande publiqueConvention de partenariat entre le Pôle éducation et les Sapeurs-pompiers de GuichenLire la décision
Personnel2
- 27 janvier 2026PersonnelRessources humaines - Indemnité de travaux dangereux et insalubres - IFSE forfaitisationLire la décision
- 27 janvier 2026PersonnelDemande d'autorisation environnementale déposée par la SCEA DU VALLON pour l'augmentation des effectifs de vaches laitières et mise à jour du plan d'épandage sis lAubaudais- Avis du Conseil municipalLire la décision
Écoles et jeunesse2
- 27 janvier 2026Écoles et jeunesseConvention de partenariat entre le service jeunesse, la crèche et la ludothèque associative La Ronde des jeuxLire la décision
- 27 janvier 2026Écoles et jeunesseRénovation énergétique école primaire Charcot Convention avec le Conseil en Energie Partagé (CEP)Lire la décision
Autres2
Tarifs1
Élus et institutions1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.