Urbanisme et foncier2
Subventions et associations6
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- 22 mai 2026Subventions et associationsSubventions aux associations organisant un ou plusieurs évènementsLire la décision
- 22 mai 2026Subventions et associationsSubvention Mazette !Lire la décision
- 22 mai 2026Subventions et associationsSubvention CODEM au titre de l'année 2026Lire la décision
- 22 mai 2026Subventions et associationsSubvention association Bulle d'éveilLire la décision
- 22 mai 2026Subventions et associationsSubvention APEL école Saint-Antoine de EsséLire la décision
Personnel6
- 22 mai 2026PersonnelEmploi permanent pour accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 22 mai 2026PersonnelEmploi permanent pour accroissement temporaire d'activité 2e envoi erreurLire la décision
- 22 mai 2026PersonnelAdoption de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDGLire la décision
- 22 mai 2026PersonnelAdoption de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 2e envoi erreurLire la décision
- 22 mai 2026PersonnelAdhésion à la procédure de médiation préalable obligatoireLire la décision
- 22 mai 2026PersonnelAdhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire 2e envoi erreurLire la décision
Élus et institutions1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.