Élus et institutions6
- 28 avril 2026Élus et institutionsElection des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsFixation du nombre des membres au CCASLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsElection des représentants du conseil municipal au CCASLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués au Syndicat des Eaux de BeaufortLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsDésignation des membres de la Commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsDésignation au SBCDolLire la décision
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.