Élus et institutions10
- 16 avril 2026Élus et institutionsDélégations consenties au maire par le cmLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsFixation des indemnités de fonction des élusLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsCréations commissions municipales et fixation de leurs compositionsLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsNomination des délégués communaux à [nom] COLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsNomination des délégués communaux près des différents syndicatsLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsCréation d'une commission marches publics et élection de ses membresLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsDESIGNATION DELEGUE TITULAIRE ET SUPPLEANT AU CA PELE-MELELire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsDésignation conseillers C.L.E.C.T. titulaire et suppléantLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un délégué communal à la défenseLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsDésignation conseiller municipal pour commission de contrôle ReuLire la décision
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.