Élus et institutions8
- 29 janvier 2026Élus et institutionsApprobation du rapport d'activité 2024 - SDE 35 - erreur matérielleLire la décision
- 29 janvier 2026Élus et institutionsDélibération portant modification des statuts de vitre communauté relative au réseau de chaleur urbain (Rcu) - erreur matérielleLire la décision
- 29 janvier 2026Élus et institutionsDélibération portant sur l'adhésion à la convention au service commun « systèmes d'information » - erreur matérielleLire la décision
- 29 janvier 2026Élus et institutionsApprobation du rapport d'activité 2024 eau des portes de Bretagne - erreur matérielleLire la décision
- 29 janvier 2026Élus et institutionsApprobation du rapport d'activité 2024 - SDE 35Lire la décision
- 29 janvier 2026Élus et institutionsDélibération portant modification des statuts de vitre communauté relative au réseau de chaleur urbain (Rcu)Lire la décision
- 29 janvier 2026Élus et institutionsDélibération portant sur l'adhésion à la convention au service commun « systèmes d'information »Lire la décision
- 29 janvier 2026Élus et institutionsApprobation du rapport d'activité 2024 eau des portes de BretagneLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.