Élus et institutions4
- 1 juillet 2026Élus et institutionsÉlection secrétaire de séance et approbation du dernier PVLire la décision
- 1 juillet 2026Élus et institutionsApprobation du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 1 juillet 2026Élus et institutionsAvril 2026-délégations accordées au maire-précisionLire la décision
- 1 juillet 2026Élus et institutionsCONSEIL MUNICIPAL- CARREFOUR RD 13- RD 895 Route de la ChapelleLire la décision
Tarifs3
Finances et budget1
Environnement1
Culture et sport1
Commande publique1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.