Personnel7
- 1 juin 2026PersonnelDCM010620260542 CDG commune 2025Lire la décision
- 1 juin 2026PersonnelDCM01062026 058 CDG 2025 lot bastilleLire la décision
- 1 juin 2026PersonnelDCM010620260592 CDG lot bastille 2025Lire la décision
- 1 juin 2026PersonnelDCM01062026 060 CDG 2025 lot habitatVoir la décision
- 1 juin 2026PersonnelDCM010620260602 CDG habitat 2025Lire la décision
- 1 juin 2026PersonnelComposition du prochain comité social territorialLire la décision
- 1 juin 2026PersonnelCadre du télétravail modification de la délibération 2024 053Lire la décision
Finances et budget3
Élus et institutions1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1