Personnel5
- 6 novembre 2026PersonnelPersonnel cadeaux de fin d'annéeLire la décision
- 6 novembre 2026PersonnelAugmentation des heures du poste de secrétaire de mairieLire la décision
- 6 novembre 2026PersonnelCréation du poste d'ATSEMLire la décision
- 6 novembre 2026PersonnelRecensement de la population agent recenseur et coordinateurLire la décision
- 6 novembre 2026PersonnelRémunération des agents pour recensement de la population 2027Lire la décision
Finances et budget4
- 6 novembre 2026Finances et budgetAutorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2027Lire la décision
- 6 novembre 2026Finances et budgetCCPL fonds de concoursLire la décision
- 6 novembre 2026Finances et budgetLocations des salles communales et matérielsLire la décision
- 6 novembre 2026Finances et budgetParticipation de la commune de Plouzévédé pour l'aide maternelleLire la décision
Élus et institutions3
- 6 novembre 2026Élus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) déciLire la décision
- 6 novembre 2026Élus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) hors GEMAPiLire la décision
- 6 novembre 2026Élus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) eau et assainissementLire la décision
Environnement1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.