Élus et institutions4
- 18 mai 2026Élus et institutionsDésignation des référents auprès du SDEFLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsComposition des commissions communautairesLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsRenouvellement des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsRenouvellement des membres de la commission contrôle des listes électoralesLire la décision
Subventions et associations1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.