Finances et budget4
- 24 décembre 2025Finances et budgetAutorisation à engager des dépenses d'investissementLire la décision
- 24 décembre 2025Finances et budgetRattrapage des amortisssementsLire la décision
- 24 décembre 2025Finances et budgetFongibilité des crédits 2026Lire la décision
- 24 décembre 2025Finances et budgetRenouvellement des contrats d'assurance à compter du 1er janvier 2026Lire la décision
Subventions et associations2
Personnel2
Tarifs1
Élus et institutions1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social2