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Conseil municipal de Tréflez

Séance du vendredi 5 juin 2026

11 décisions publiées à cette date, dont 11 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 11 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 5, Finances et budget 1, Subventions et associations 1, Écoles et jeunesse 1, Autres thèmes 2.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions5

Finances et budget1

Subventions et associations1

Écoles et jeunesse1

Voirie et travaux1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.