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Conseil municipal de Tréflez

Séance du vendredi 5 décembre 2025

11 décisions publiées à cette date, dont 11 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 11 décisions de la séance rangées par thème : Élus et institutions 3, Finances et budget 2, Personnel 2, Voirie et travaux 2, Social 2.

Élus et institutions3

Finances et budget2

Personnel2

Voirie et travaux2

Social2

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.