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Conseil municipal de Porspoder

Séance du mardi 28 avril 2026

9 décisions publiées à cette date, dont 9 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 9 décisions de la séance rangées par thème : Élus et institutions 5, Finances et budget 1, Subventions et associations 1, Écoles et jeunesse 1, Commande publique 1.

Élus et institutions5

Finances et budget1

Subventions et associations1

Écoles et jeunesse1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.