Urbanisme et foncier2
Élus et institutions7
- 3 avril 2026Élus et institutionsDésignations des représentants de la commune au SDEFLire la décision
- 3 avril 2026Élus et institutionsDésignation du conseiller membre de la Commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 3 avril 2026Élus et institutionsComposition de la commission communale "travaux, voirie et cadre de vie"Lire la décision
- 3 avril 2026Élus et institutionsComposition de la commission communale "action sociale, jeunesse et culture"Lire la décision
- 3 avril 2026Élus et institutionsComposition de la commission communale "information et communication"Lire la décision
- 3 avril 2026Élus et institutionsDélégations du conseil municipal au maireLire la décision
- 3 avril 2026Élus et institutionsIndemnités des élusLire la décision
Personnel2
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.