Le rythme habituel
7 séances en 12 mois, environ toutes les 9 semaines.
D'après les dates des délibérations publiées (au moins deux le même jour). La loi impose au moins une séance par trimestre.
Où et quand
Mairie de Plounévézel
3 rue Jean-Marie-Le-Gall
29270 Plounévézel
Les séances se tiennent en général à la mairie, mais pas toujours. La date, l'heure et le lieu de la prochaine séance figurent sur la convocation, affichée en mairie et souvent publiée sur le site de la commune.
Source : Annuaire de l'administration (DILA), Licence Ouverte.
Suivre à distance
Les séances peuvent être retransmises (en direct ou en vidéo), mais ce n'est pas obligatoire. Regardez sur le site de la commune ou demande-le à la mairie. Exceptionnellement, le conseil peut décider de siéger à huis clos.
Les dernières séances
- lundi 12 octobre 20269 décisions
- jeudi 9 juillet 20267 décisions
- mardi 16 juin 202611 décisions
- mercredi 15 avril 202612 décisions
- mardi 24 mars 20269 décisions
- mardi 20 janvier 20267 décisions
Règles : code général des collectivités territoriales, article L2121-18 ↗ (séances publiques, huis clos, retransmission). Information générale. ← Toutes les décisions de Plounévézel