Élus et institutions6
- 28 avril 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) dernière réunionLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsCommissions communautairesLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsRéprésentant Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) CCPLLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsFormation des élusLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsForamtion des élusLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsDéontologue des élusLire la décision
Finances et budget3
Subventions et associations2
Tarifs2
Écoles et jeunesse1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.