Élus et institutions6
- 31 mars 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) dernière réunionLire la décision
- 31 mars 2026Élus et institutionsDélégations du CM au MaireLire la décision
- 31 mars 2026Élus et institutionsDélégués du CMLire la décision
- 31 mars 2026Élus et institutionsDélégués du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 31 mars 2026Élus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 31 mars 2026Élus et institutionsCommissions communalesLire la décision
Finances et budget2
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.