Élus et institutions5
- 29 septembre 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsApprobation du conseil municipal du 05 juin 2026 et de la décision du maire N°2026-03Lire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsSignature d'une convention opérationnelle avec l'établissement public foncier (EPF) de Bretagne portant sur le secteur point PLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsIndemnités conseillers déléguésLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsPrésentation du rapport d'activité de la Capld pour l'année 2025Lire la décision
Finances et budget2
Écoles et jeunesse2
Voirie et travaux1
Environnement1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.