Élus et institutions12
- 12 mai 2026Élus et institutionsRenouvellement de la commission liste électoraleLire la décision
- 12 mai 2026Élus et institutionsDésignation du correspondant SDIS pour la sécurité incendie & Enedis référent tempêteLire la décision
- 12 mai 2026Élus et institutionsApprobation du conseil municipal du 14 avril 2026 et décision du maire N° 2026-002Lire la décision
- 12 mai 2026Élus et institutionsDésignation du correspondant défenseLire la décision
- 12 mai 2026Élus et institutionsDésignation du correspondant ERDFLire la décision
- 12 mai 2026Élus et institutionsDésignation des représentants de la commune au sein de la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) de la CapldLire la décision
- 12 mai 2026Élus et institutionsDésignation des représentants de la commune au sein de la commission des services publics locaux de la CapldLire la décision
- 12 mai 2026Élus et institutionsDésignation des représentants de la commune au sein de la commission intercommunale des impôts directs (Ciid) de la CapldLire la décision
- 12 mai 2026Élus et institutionsCommission communale des impôts directsLire la décision
- 12 mai 2026Élus et institutionsDélégation de service public pour la crèche communale TI LabousigLire la décision
- 12 mai 2026Élus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 12 mai 2026Élus et institutionsDésignation du correspondant pour la sécurité routièreLire la décision
Finances et budget1
Tarifs1
Écoles et jeunesse1
Commande publique1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.