Élus et institutions11
- 9 avril 2026Élus et institutionsFormation des commissions communalesLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieursLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsComposition du CA du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsCommission d'appel d'offresLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsCommission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsCommission communale des impôts directsLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsDélégations consenties par le conseil municipal au maireLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsFormation des élusLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsDésignation du référent déontologue des élusLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsRapport Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.