Élus et institutions6
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- 20 mars 2026Élus et institutionsDétermination nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsÉlection adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsProcès-verbal (PV) élection maire et adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsTableau du conseil municipalLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsÉlection du maire et des adjointsLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.