Urbanisme et foncier1
Élus et institutions4
- 18 septembre 2026Élus et institutionsInstallation d'un nouveau conseiller municipalLire la décision
- 18 septembre 2026Élus et institutionsModification des commissions municipalesLire la décision
- 18 septembre 2026Élus et institutionsModification de la composition du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 18 septembre 2026Élus et institutionsRèglement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
Finances et budget3
- 18 septembre 2026Finances et budgetInstauration de la TVLH au 1er janvier 2027Lire la décision
- 18 septembre 2026Finances et budgetRecensement 2027 - Nomination d'un coordonnateur communalLire la décision
- 18 septembre 2026Finances et budgetAdmission en non-valeur de créances irrécouvrablesLire la décision
Subventions et associations1
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.