Urbanisme et foncier1
Élus et institutions7
- 3 avril 2026Élus et institutionsCommission d'appel d'offres - annule et remplaceLire la décision
- 3 avril 2026Élus et institutionsCréation et composition des commissions municipalesLire la décision
- 3 avril 2026Élus et institutionsCommissions municipales - participation de membres extérieursLire la décision
- 3 avril 2026Élus et institutionsCCAS - Composition du Conseil d'administrationLire la décision
- 3 avril 2026Élus et institutionsCommission d'appel d'offresLire la décision
- 3 avril 2026Élus et institutionsReprésentant de la commune au sein des divers organismes, syndicats, établissements intercommunaux et partenairesLire la décision
- 3 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un adjoint pour représenter la commune dans les actes administratifsLire la décision
Finances et budget2
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.