Élus et institutions4
- 24 septembre 2026Élus et institutionsApprobation du procès verbal du conseil municipal du 16 juillet 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026Élus et institutionsValidation du règlement intérieurLire la décision
- 24 septembre 2026Élus et institutionsDésignation des représentants communaux au sein de la commission locale d'évaluation des charges transféréesLire la décision
- 24 septembre 2026Élus et institutionsMotion de soutien au projet de création d'un plateau d'imagerie médicale à ChâteaulinLire la décision
Finances et budget2
Environnement2
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1