Élus et institutions14
- 4 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants au SDEFLire la décision
- 4 avril 2026Élus et institutionsFixation du montant des indemnités de fonction des élus locauxLire la décision
- 4 avril 2026Élus et institutionsMise en place commission financesLire la décision
- 4 avril 2026Élus et institutionsCommission sport, culture, affaires scolairesLire la décision
- 4 avril 2026Élus et institutionsMise en place de la commission travaux , bâtiments communaux, voirie et sécuritéLire la décision
- 4 avril 2026Élus et institutionsMise en place de la commission communication et cadre de vieLire la décision
- 4 avril 2026Élus et institutionsMise en place commission de contrôleLire la décision
- 4 avril 2026Élus et institutionsMise en place de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 4 avril 2026Élus et institutionsDésignation représentants de la commune au club nautiqueLire la décision
- 4 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants de la commune au SIVU, centre de secours de CHATEAULINLire la décision
- 4 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants pour la défenseLire la décision
- 4 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants à la sécurité routièreLire la décision
- 4 avril 2026Élus et institutionsFixation du nombre d'administrateurs au Conseil d'AdministrationLire la décision
- 4 avril 2026Élus et institutionsDésignation des membres du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
Personnel2
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.