Urbanisme et foncier2
Finances et budget5
- 2 juillet 2026Finances et budgetContrat de garantie d'un prêt - S.A [nom] OUEST ACCESSIONLire la décision
- 2 juillet 2026Finances et budgetFINANCES - Logement renfort gendarmerie été 2026 à LoctudyLire la décision
- 2 juillet 2026Finances et budgetConstruction d'un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Plan de financement modificatifLire la décision
- 2 juillet 2026Finances et budgetAménagement cyclable route de La Torche - Plan de financement, phase 2 & 3Lire la décision
- 2 juillet 2026Finances et budgetSanitaires de La Torche - Validation de l'Avant-Projet DéfinitifLire la décision
Tarifs4
- 2 juillet 2026TarifsFINANCES - Fixation de tarifs publicsLire la décision
- 2 juillet 2026TarifsFixation des subventions, tarifs périscolaires et extra-scolairesLire la décision
- 2 juillet 2026TarifsTarifs de la bibliothèque municipaleLire la décision
- 2 juillet 2026TarifsRODP - Redevance d'Occupation du Domaine Public des réseaux de télécommunicationsLire la décision
Élus et institutions2
Voirie et travaux2
Subventions et associations1
Écoles et jeunesse1
Environnement1
Commande publique1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.