Urbanisme et foncier3
Élus et institutions6
- 26 février 2026Élus et institutionsMotion de soutien au Lycée Laennec de Pont-l'AbbéLire la décision
- 26 février 2026Élus et institutionsPlan du Corps de Rue Simplifié (PCRS) - clé de répartition - convention 2026/2030Lire la décision
- 26 février 2026Élus et institutionsCLECT - Attribution de compensation - Compétence tourismeLire la décision
- 26 février 2026Élus et institutionsMotion du comité national du trait de côteLire la décision
- 26 février 2026Élus et institutionsMotion du SDEF pour réaffirmer la nécessité de maintenir l'organisation des services publics de réseaux à l'échelon territorial le plus pertinent en termes d'efficacité, de proximité et de solidaritéLire la décision
- 26 février 2026Élus et institutionsMotion du SDEF relative aux enfouissements coordonnés des réseaux aériens de communications électroniques de Orange et des réseaux aériens de distribution d'électricitéLire la décision
Voirie et travaux4
- 26 février 2026Voirie et travauxRèglement cimetière communalLire la décision
- 26 février 2026Voirie et travauxAffaires foncières - Rétrocession de la voirie du lotissement des IrisLire la décision
- 26 février 2026Voirie et travauxAffaires foncières - Dénominations d'impassesLire la décision
- 26 février 2026Voirie et travauxPlan cadre "territoire cyclable" - complémentsLire la décision
Finances et budget2
Subventions et associations1
Personnel1
Culture et sport1
Commande publique1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.