Urbanisme et foncier5
- 4 novembre 2026ZAC et aménagementAménagement du quartier Saint Philibert - Approbation du CRAC 2025Lire la décision
- 4 novembre 2026PLU / PLUiProcédure de modification du plan local d'urbanisme de la commune de PlomelinLire la décision
- 4 novembre 2026AutresAbandon de servitude- Parking ForlayLire la décision
- 4 novembre 2026AutresLancement de l'étude centre bourgLire la décision
- 4 novembre 2026AutresEtat d'assiette des coupes de l'année 2027Lire la décision
Élus et institutions8
- 4 novembre 2026Élus et institutionsElection d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 4 novembre 2026Élus et institutionsApprobation du PV du CM du 08 septembre 2026Voir la décision
- 4 novembre 2026Élus et institutionsRectification d'une erreur matérielleLire la décision
- 4 novembre 2026Élus et institutionsElection d'un représentant du conseil municipal au CCASLire la décision
- 4 novembre 2026Élus et institutionsModification de la composition des commissions municipales et extra-municipalesLire la décision
- 4 novembre 2026Élus et institutionsDésignation d'un référent à légalité entre les femmes et les hommesLire la décision
- 4 novembre 2026Élus et institutionsAvenant au règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 4 novembre 2026Élus et institutionsRèglement utilisation des outils de communicationLire la décision
Écoles et jeunesse2
Subventions et associations1
Personnel1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.