Élus et institutions8
- 5 juin 2026Élus et institutionsÉlection du secrétaire de séanceLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 avril 2026Lire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsElection des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue des élections sénatorielsLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant de la liste « Avec vous» au CCASLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant de la liste avec vous auprès du SIVULire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsModification de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsModification de la composition des commissions municipales et extra-municipalesLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsNomination référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
Subventions et associations2
Personnel2
Tarifs1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.