Élus et institutions20
- 13 avril 2026Élus et institutionsMode de nomination et élection du secrétaire de séanceLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsDélégation du conseil municipal au MaireLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsFixation du nombre d'administrateur du CCASLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsElection des représentants du conseil au CCASLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsÉlection des membres de la commission d'appel d'offreLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsCréation de commissionsLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants auprès du SDEFLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants auprès de SIVULire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants auprès de l'ULAMIRLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants auprès de l'ULAMIR- annule DE2326Lire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants auprès des écolesLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsDésignation du référent sécurité routièreLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsDésignation du correspondant défenseLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsProposition d'une liste en vue de la constitution de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsReprésentants de la commune au sein des Conseils de vie sociale (CVS)Lire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsRenouvellement de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un délégué élu auprès du Comité national d'action socialeLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant de la langue bretonne au sein de QBOLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction des élusLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.