Élus et institutions6
- 30 septembre 2026Élus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 30 juin 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026Élus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 30 septembre 2026Élus et institutionsDésignation d'un référent sécurité routièreLire la décision
- 30 septembre 2026Élus et institutionsDélégations du MaireLire la décision
- 30 septembre 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant au Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 30 septembre 2026Élus et institutionsFonctionnement du conseil municipalLire la décision
Écoles et jeunesse2
Subventions et associations1
Personnel1
Commande publique1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.