Personnel3
- 6 juillet 2026PersonnelModalités de mise en oeuvre de l'action sociale pour le personnel communalLire la décision
- 6 juillet 2026PersonnelModification du tableau des effectifs, création de posteLire la décision
- 6 juillet 2026PersonnelModification des conditions et modalités d'exercice du travail à temps partielLire la décision
Tarifs2
Finances et budget1
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1