Urbanisme et foncier3
- 3 mars 2026Vente de terrainCession de l'ancien club féminin, cadastré section AA n°674 et 677 délibération complémentaireVente par la communeLire la décision
- 3 mars 2026À vérifierPermis et lotissementsRétrocession de voieries du lotissement de PenhoatAchat par la communeLire la décision
- 3 mars 2026AutresAvis sur le projet de création d'un crématoriumLire la décision
Finances et budget4
- 3 mars 2026Finances et budgetBudget primitif général Commune 2026Lire la décision
- 3 mars 2026Finances et budgetBudget primitif annexe Enfance Jeunesse 2026Lire la décision
- 3 mars 2026Finances et budgetFixation des taux de fiscalité pour l'année 2026Lire la décision
- 3 mars 2026Finances et budgetParticipation aux frais de repas pour les enfants de Penhoat scolarisés à GouesnouLire la décision
Subventions et associations3
- 3 mars 2026Subventions et associationsSubvention attribuée aux établissements privés d'enseignement du premier degré pour la restauration scolaireLire la décision
- 3 mars 2026Subventions et associationsSubvention à l'association Ar RedadegLire la décision
- 3 mars 2026Subventions et associationsConvention avec l'association la patte sur le coeur pour la capture et la stérilisation des chats errantsLire la décision
Personnel2
Écoles et jeunesse2
- 3 mars 2026Écoles et jeunesseForfait scolaire 2026 attribué aux écoles Sainte-Anne et Diwan de Plabennec et aux écoles de Gouesnou pour les élèves PlabennecoisLire la décision
- 3 mars 2026Écoles et jeunesseCrédit d'impôt appliqué aux dépenses relatives à la garde des jeunes enfants-Répartition des la facturation de la pause méridienneLire la décision
Culture et sport1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.