Élus et institutions17
- 15 avril 2026Élus et institutionsCréation de cinq postes de conseillers municipaux déléguésLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsFixation des indemnités de fonction des élus locauxLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsCréation et composition des commissions communalesLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsDésignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)Lire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'Administration du CCASLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsDésignation du représentant au conseil portuaire de KérityLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsDésignation du correspondant communal « Défense »Lire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsDésignation du référent communal « Sécurité routière »Lire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un correspondant communal « Incendie et secours »Lire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants au conseil consultatif d'exploitation de la halle à marée du Syndicat Mixte des Ports de Pêche & Plaisance de CornouailleLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants au conseil portuaire du Syndicat Mixte des Ports de Pêche & Plaisance de CornouailleLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants communaux au sein du syndicat VIGIPOLLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsDésignation des référents communaux élu et technique « Infra Polmar »Lire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant de la langue bretonneLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsDroit à la formation des élus locauxLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsCréation d'une commission extra-municipale relative au port de Saint-GuénoléLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants de la commune au sein du SDEFLire la décision
Personnel3
- 15 avril 2026PersonnelRecrutement d'agents contractuels sur emplois non permanentsLire la décision
- 15 avril 2026PersonnelDésignation d'un représentant au Comité National d'Action Sociale du personnel communalLire la décision
- 15 avril 2026PersonnelCréation d'un Comité Social Territorial (CST)Lire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.