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Conseil municipal de Penmarch

Séance du mercredi 15 avril 2026

20 décisions publiées à cette date, dont 20 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 2 thèmes.

Les 20 décisions de la séance rangées par thème : Élus et institutions 17, Personnel 3.

Élus et institutions17

Personnel3

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.