Élus et institutions4
- 5 juin 2026Élus et institutionsNomination du secrétaire de séanceLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 27 avril 2026Lire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsElection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de listeLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élusLire la décision
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.