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Conseil municipal de Ouessant

Séance du lundi 29 juin 2026

7 décisions publiées à cette date, dont 7 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 7 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Tarifs 2, Élus et institutions 2, Écoles et jeunesse 1, Commande publique 1.

Urbanisme et foncier1

Tarifs2

Élus et institutions2

Écoles et jeunesse1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.