Urbanisme et foncier1
Élus et institutions3
- 30 septembre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 31/08/2026 et rectification du PV de la séance du 24/06/2026Lire la décision
- 30 septembre 2026Élus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 30 septembre 2026Élus et institutionsRemboursement des frais des élusLire la décision
Personnel2
Voirie et travaux2
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.