Élus et institutions9
- 15 avril 2026Élus et institutionsApprobation des procès-verbaux des séances des 27 février et 28 mars 2026Lire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsFixation du nombre de membres du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsElection des membres du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsElection des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsComposition des commissions municipalesLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsComposition du Conseil d'Exploitation de la régie Réseau de Chaleur boisLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsDésignation des référents et déléguésLire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsDésignation des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 15 avril 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction des élus municipauxLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.