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Conseil municipal de Mellac

Séance du vendredi 27 février 2026

15 décisions publiées à cette date, dont 15 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 15 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Finances et budget 5, Subventions et associations 3, Voirie et travaux 3, Élus et institutions 2, Autres thèmes 1.

Urbanisme et foncier1

Finances et budget5

Subventions et associations3

Voirie et travaux3

Élus et institutions2

Personnel1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.