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Conseil municipal de Mellac

Séance du lundi 22 décembre 2025

7 décisions publiées à cette date, dont 7 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 7 décisions de la séance rangées par thème : Finances et budget 3, Subventions et associations 1, Tarifs 1, Personnel 1, Élus et institutions 1.

Finances et budget3

Subventions et associations1

Tarifs1

Personnel1

Élus et institutions1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.