Élus et institutions5
- 5 juin 2026Élus et institutionsDésignation délégués et supplémants au collège sénatorialLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) 30042026Lire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsNomination conseillers déléguésLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsDésignation représentants commissions thématiques communautairesLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsDésignation représentants Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
Finances et budget1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.