Élus et institutions9
- 7 avril 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) 27032026Lire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsFixation des indemnités de fonctionLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction des élusLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsNomination de conseillers déléguésLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsFormation et composition des commissions municipalesLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsRéférents et délégués de la commune dans les organismes extérieursLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsFixation du nombre d'administrateurs du CCASLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsÉlection des membres du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission d'appel d'offresLire la décision
Finances et budget1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.