Élus et institutions6
- 21 mars 2026Élus et institutionsFixation du nombre d'adjointsLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsCréation de trois postes de conseillers déléguésLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsIndemnités de fonctions des titulaires de mandats locauxLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsIndemnités de déplacement aux conseillers municipauxLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsDélégation au Maire pour agir par délégation du Conseil MunicipalLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsProcès verbal élection du Maire et des AdjointsLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.