Élus et institutions5
- 9 juin 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV)Lire la décision
- 9 juin 2026Élus et institutionsElection des delegués et suppléants sénatorialesLire la décision
- 9 juin 2026Élus et institutionsNomination secretaire de seanceLire la décision
- 9 juin 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du 05-06Lire la décision
- 9 juin 2026Élus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 24/04/2026Lire la décision
Finances et budget1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.