Élus et institutions10
- 28 avril 2026Élus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV)Lire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsComposition des comitésLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsComposition commissions communalesLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsDélégués conseil d'écoleLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsRepresentants SDEFLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsCorrespondant défenseLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsRepresentants sivalodetLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsDesignation représentants FIALire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsRepresentants incendieLire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsMotion SDEFLire la décision
Subventions et associations1
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.