Élus et institutions4
- 23 mars 2026Élus et institutionsDetrermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 23 mars 2026Élus et institutionsElection du maireLire la décision
- 23 mars 2026Élus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 23 mars 2026Élus et institutionsDetermination du nombre de conseillers déléguésLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.