Élus et institutions4
- 29 avril 2026Élus et institutionsDroit à la formation des élusLire la décision
- 29 avril 2026Élus et institutionsDésignation membre du conseil écoleLire la décision
- 29 avril 2026Élus et institutionsElection du vice-président du conseil d'administrationVoir la décision
- 29 avril 2026Élus et institutionsÉlection du vice président délégué du conseil d'administrationVoir la décision
Finances et budget2
Tarifs1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1