Tarifs2
Personnel2
- 18 décembre 2025PersonnelDélibération créant des emplois non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire et saisonnier d'activitéLire la décision
- 18 décembre 2025PersonnelDélibération autorisant le recrutement d'agents contractuels remplaçants - Article L. 332-13 du code général de la fonction publiqueLire la décision
Élus et institutions1
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social2